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Fédération	Comité Directeur	Statuts FFPJP		Informations
Renseignements - Compte-Rendus de réunions	Listing & adresses	Règlement Intérieur	Championnats de France
Recueil des Textes - Statuts	Code Arbitrage	Administratif & Sportif	Règlement Championnat Inter Entreprises par équipes	P/V réunion CD Juin 2010
Règlements	Règlement Coupe de France des Clubs			P/V réunion CD Avril 2010
Officiel Pétanque	Calendrier Coupe de France des Clubs	Règlement des Concours Internationaux & Nationaux		P/V réunion CD Février 2010
Officiel Jeu Provençal	Règlement CNC 2010	Règlement Championnat par équipes de clubs		P/V réunion CD Janvier 2010
Codes & Label	Label des Boules	Cahier des charges organisation Championnat de France		P/V réunion CD Novembre 2009
		Sol boulodrome couvert version 2007		P/V Réunion CD Septembre 2009
	Règlement Médical 2008
Assurance MMA	Attestation Assurances M M A	Guide MMA Saison 2009/2010
	Contrat Assurances MMA 2009	MMA - Notice d’information du licencié et option «avantage»		AG 2009 à PARIS

*Codes - Règlements - divers documents relatifs au fonctionnement d'une commission de discipline*
Codes & règlements	Documents essentiels	Documents 1ère instance		Documents appel
Modifications 2010 h ors code des sanctions	Rapport d'incident	Engagement des poursuites (CDD)		Appel par Président de CD
Règlement Disciplinaire 2010	Engagements des poursuites	Engagement des poursuites (CRD)		Appel par Président de CD extérieur
Code de Discipline et sanctions		Schéma type Instruction (CRD)		Appel par Président de Ligue
Codifications des sanction 2010	Schéma type Instruction (CRD)	Convocation du prévenu		Appel conservatoire Président de Ligue
Code de Procédure 2010		2ème convocation du prévenu
		Convocation de l'intime		Accusé de réception de l'appel recevable
	Demande de suspension jusqu'à comparution	Convocation des témoins		Accusé de réception de l'appel irrecevable
Liste des joueurs suspendus (uniquement accessible par GESLICO - voir rubrique "suspension")	Réponse à la demande de consultation du dossier	Convocation des membres
	Consultation Dossier	Communication de convocation au club		Convocation de l'appelant
		Communication de convocation au club (licencié extérieur)		Convocation de l'intimé sur appel
*Sanctions prises sur le terrain*	Feuille de présence	Communication de convocation au c omité (licencié extérieur)
		Décision de 1ère instance		Décision d'appel
PV réunion de Jury	Dossier disciplinaire	Notification de sanction 1ère instance		Notification de sanction suite appel
Notification après sanction prise sur le terrain		Notification de sanction 1ère instance (exécution provisoire)		Notification de sanction suite appel (réformation)
Communication au Président du club	Fiche de suivi du joueur suspendu	Notification de sanction 1ère instance au CD		Communication décision d'appel au CD et au club
		Notification de sanction 1ère instance au club
Tous les fichiers concernant la rubrique disciplinaire ont été confectionnés sous format "Word" et doivent être enregistrés puis complétés avec votre ordinateur
Formulaires	Téléchargements documents & rapports officiels
Nouvelle licence 2009 --->	Bordereau de demande de licence		Certificat Médical
	Bordereau de renouvellement de licence recto		Bordereau de prise de la licence recto
	Bordereau de renouvellement de licence verso		Bordereau de prise de la licence verso
Lettre aux Entreprises	Inscription demande Concours	CDC Coupe d'Europe	Note de Frais	Fiche d'arbitre
Rapport Concours Arbitre	"idem fichier format word"	Liste Haut Niveau Espoirs 2009	Listing Arbitres Nationaux	Demande de Licence
"idem fichier Word"	Rapport Concours Délégué	Liste Elite Nationale 2009	Feuille de match Coupe de France des Clubs
	Etat Versement Indemnités	Liste Haut Niveau JP 2009	Feuille de Match Championnat par équipes de clubs
Carnet d'adresses FFPJP	Calendrier & indemnités Coupe de France des Clubs		Feuille de Match Inter-Entreprises par équipes
Tableau de participation Coupe de France des Clubs			Demande inscription Coupe de France des Clubs
	Liste répartition équipes aux Championnats de France 201 0		Dispositions Fédérales Essentielles
Circulaire BF1	Liste des substances interdites (décret ministériel)		Demande autorisation simplifiée usage thérapeutiques
	Demande autorisation standard usage thérapeutiques
Télécharger Photo Filter	Logiciel photo et de compression photo VSO image Resizer
			Diapo lecteur RFID
Lecteur_Association	Mise à jour carte d'initialisation		Procédure d'installation lecteur avec Vista & Windows7
téléchargement	Mise à jour du logiciel GESTION CONCOURS - il faut impérativement disposer d'une ancienne version sinon l'installation ne sera pas valide
Manuel Gestion Concours	ancien logiciel Gestion Concours non compatible avec le lecteur à carte RFID à télécharger puis dézipper avec WINRAR - lire la notice d'installation et respecter les instructions d'installation
Information Gestion Concours
Manuel GESLICO - introduction	Manuel GESLICO n°2 page 1 à 22		Manuel GESLICO n°2 page 23 à 25
Manuel GESLICO n°3 - Concours	Manuel GESLICO n°4 - spécial Editions		Manuel GESLICO n°5 - Autres Opérations

Conseil National	P/V réunion Février 2010
P/V Réunions	P/V Réunion Mars 2009		P/V Réunion Septembre 2009
Ligues	Listing & Adresses	Statuts types Ligues
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Renseignements				Lettre aux Clubs
Clubs	Listing & Adresses	Statuts types Club	Fiche signalétique d'un club