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Fédération Comité Directeur Statuts FFPJP   Informations
Renseignements - Compte-Rendus de réunions Listing & adresses Règlement Intérieur Championnats de France  
Recueil des Textes - Statuts Code Arbitrage Administratif & Sportif Règlement Championnat Inter Entreprises par équipes P/V réunion CD
Juin 2010
Règlements Règlement Coupe de France des Clubs   P/V réunion CD
Avril 2010
Officiel Pétanque Calendrier Coupe de France des Clubs Règlement des Concours Internationaux & Nationaux P/V réunion CD
Février 2010
Officiel Jeu Provençal Règlement CNC 2010 Règlement Championnat par équipes de clubs P/V réunion CD
Janvier 2010
Codes & Label Label des Boules Cahier des charges organisation Championnat de France P/V réunion CD
Novembre 2009
  Sol boulodrome couvert version 2007 P/V Réunion CD
Septembre 2009
  Règlement Médical 2008    
Assurance MMA Attestation Assurances M M A Guide MMA Saison 2009/2010  
  Contrat Assurances MMA 2009

MMA - Notice d’information du licencié et option «avantage»

AG 2009 à PARIS
 
  Codes - Règlements - divers documents relatifs au fonctionnement d'une commission de discipline 
Codes & règlements Documents essentiels Documents 1ère instance Documents appel
Modifications 2010  
hors code des sanctions
Rapport d'incident Engagement des poursuites (CDD) Appel par Président de CD
Règlement Disciplinaire 2010 Engagements des poursuites Engagement des poursuites (CRD) Appel par Président
de CD extérieur
Code de Discipline et sanctions   Schéma type Instruction (CRD) Appel par Président de Ligue
Codifications des sanction 2010 Schéma type Instruction (CRD) Convocation du prévenu Appel conservatoire
Président de Ligue
Code de Procédure 2010 2ème convocation du prévenu  
    Convocation de l'intime Accusé de réception
de l'appel recevable
Demande de suspension
jusqu'à comparution
Convocation des témoins Accusé de réception
de l'appel irrecevable
Liste des joueurs suspendus  (uniquement accessible par GESLICO - voir rubrique "suspension") Réponse à la demande
de consultation du dossier
Convocation des membres
  Consultation Dossier Communication de convocation au club Convocation de l'appelant
  Communication de convocation au club
 (licencié extérieur)
Convocation de l'intimé
sur appel
Sanctions prises sur le terrain Feuille de présence Communication de convocation au comité
 (licencié extérieur)
 
  Décision de 1ère instance Décision d'appel
PV réunion de Jury Dossier disciplinaire Notification de sanction 1ère instance Notification de sanction 
suite appel
Notification après sanction
prise sur le terrain
  Notification de sanction 1ère instance
(exécution provisoire)
Notification de sanction 
suite appel (réformation)
Communication
au Président du club
Fiche de suivi du joueur suspendu Notification de sanction 1ère instance au CD Communication décision
d'appel au CD et au club
  Notification de sanction 1ère instance au club  
Tous les fichiers concernant la rubrique disciplinaire ont été confectionnés sous format "Word" et doivent être enregistrés puis complétés avec votre ordinateur
Formulaires Téléchargements documents & rapports officiels
Nouvelle licence 2009 ---> Bordereau de demande de licence Certificat Médical
Bordereau de renouvellement de licence recto Bordereau de prise de la licence recto
Bordereau de renouvellement de licence verso Bordereau de prise de la licence verso
Lettre aux Entreprises Inscription demande Concours CDC Coupe d'Europe Note de Frais Fiche d'arbitre
Rapport Concours Arbitre "idem fichier format word" Liste Haut Niveau Espoirs 2009 Listing Arbitres Nationaux Demande de Licence
"idem fichier Word" Rapport Concours Délégué Liste Elite Nationale 2009 Feuille de match Coupe de France des Clubs
  Etat Versement Indemnités Liste Haut Niveau JP 2009 Feuille de Match Championnat par équipes de clubs
Carnet d'adresses FFPJP Calendrier & indemnités Coupe de France des Clubs Feuille de Match Inter-Entreprises par équipes
Tableau de participation  Coupe de France des Clubs Demande inscription Coupe de France des Clubs
Liste répartition équipes aux Championnats de France 2010 Dispositions Fédérales Essentielles
Circulaire BF1 Liste des substances interdites (décret ministériel) Demande autorisation simplifiée usage thérapeutiques
  Demande autorisation standard usage thérapeutiques  
Télécharger
Photo Filter
Logiciel photo et de compression photo
VSO image Resizer
 
Diapo lecteur RFID
Lecteur_Association Mise à jour carte d'initialisation Procédure d'installation lecteur avec Vista & Windows7
téléchargement Mise à jour du logiciel  GESTION CONCOURS  - il faut impérativement disposer d'une ancienne version sinon l'installation ne sera pas valide
Manuel Gestion Concours ancien logiciel Gestion Concours non compatible avec le lecteur à carte RFID
à télécharger puis dézipper avec WINRAR
- lire la notice d'installation et respecter les instructions d'installation
Information Gestion Concours  
Manuel GESLICO - introduction Manuel GESLICO n°2 page 1 à 22 Manuel GESLICO n°2 page 23 à 25
Manuel GESLICO n°3 - Concours Manuel GESLICO n°4 - spécial Editions Manuel GESLICO n°5 - Autres Opérations
Conseil National P/V réunion Février 2010  
P/V Réunions P/V Réunion Mars 2009 P/V Réunion Septembre 2009
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Renseignements       Lettre aux Clubs
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Dernière mise à jour le 10 août 2010